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Marques déposées par monsieur Teyssère (Gaston
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TRAMONTES VIN DE SOULANE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRAMONTES VIN DE SOULANE
M. Teyssère (Gaston)

Numéro de dépôt :
922732
Date de dépôt :
24/04/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque TRAMONTES VIN DE SOULANE

Déposée le 24 avril 1975 par monsieur Teyssère (Gaston auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « TRAMONTES VIN DE SOULANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Teyssère (Gaston domicilié(e) dit Gaston bonheur, Château de Floure, Floure (Aude). - France.

La marque TRAMONTES VIN DE SOULANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 922732.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque TRAMONTES VIN DE SOULANE est expirée depuis le 24 avril 1985.

Teyssère (Gaston a également déposé les autres marques suivantes : VIN D OMBRE


M. Teyssère (Gaston) - dit Gaston bonheur, Château de Floure, Floure (Aude). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-458

Vins.